Conseil Communal de Kopstal - Séance du 08 Juillet 2026

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  • 3. Présentation du concept chromatique du projet d'extension de l'école fondamentale
  • Moment 2
  • 4. Approbation de l'avant-projet définitif relatif à la construction d'un hall de tennis et omnisports
  • 2. Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d1encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2026-27
  • 5. Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2027
  • 6. Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2027
  • 7. Vote de divers crédits budgétaires supplémentaires
  • 8. Vote d'un nouveau règlement communal fixant les modalités des cours collectifs
  • 9. Vote d'un règlement communal relatif aux modalités de fonctionnement du budget participatif
  • 10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024
  • 10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024 - Vote
  • 11. Lotissement d'une parcelle de terrain au Val des Romains à Bridel
  • 12. Présentation du mécanisme destiné à contrôler le respect des autorisations de bâtir
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3. Présentation du concept chromatique du projet d'extension de l'école fondamentale
38:53
Moment 2
00:22
4. Approbation de l'avant-projet définitif relatif à la construction d'un hall de tennis et omnisports
01:15:11
2. Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d1encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2026-27
01:39
5. Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2027
01:46
6. Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2027
00:44
7. Vote de divers crédits budgétaires supplémentaires
01:34
8. Vote d'un nouveau règlement communal fixant les modalités des cours collectifs
07:56
9. Vote d'un règlement communal relatif aux modalités de fonctionnement du budget participatif
02:32
10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024
11:05
10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024 - Vote
01:33
11. Lotissement d'une parcelle de terrain au Val des Romains à Bridel
16:14
12. Présentation du mécanisme destiné à contrôler le respect des autorisations de bâtir
03:23

Informations

Enregistré le 8 juil. 2026
Durée totale : 02:42:52
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Conseil Communal de Kopstal - Séance du 08 Juillet 2026

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3. Présentation du concept chromatique du projet d'extension de l'école fondamentale

3. Présentation du concept chromatique du projet d'extension de l'école fondamentale

38:53
Moment 2

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00:22
4. Approbation de l'avant-projet définitif relatif à la construction d'un hall de tennis et omnisports

4. Approbation de l'avant-projet définitif relatif à la construction d'un hall de tennis et omnisports

01:15:11
2. Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d1encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2026-27

2. Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d1encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2026-27

01:39
5. Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2027

5. Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2027

01:46
6. Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2027

6. Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2027

00:44
7. Vote de divers crédits budgétaires supplémentaires

7. Vote de divers crédits budgétaires supplémentaires

01:34
8. Vote d'un nouveau règlement communal fixant les modalités des cours collectifs

8. Vote d'un nouveau règlement communal fixant les modalités des cours collectifs

07:56
9. Vote d'un règlement communal relatif aux modalités de fonctionnement du budget participatif

9. Vote d'un règlement communal relatif aux modalités de fonctionnement du budget participatif

02:32
10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024

10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024

11:05
10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024 - Vote

10. Décision d'ester en justice - en continuation d'une délibération du 23 avril 2024 - Vote

01:33
11. Lotissement d'une parcelle de terrain au Val des Romains à Bridel

11. Lotissement d'une parcelle de terrain au Val des Romains à Bridel

16:14
12. Présentation du mécanisme destiné à contrôler le respect des autorisations de bâtir

12. Présentation du mécanisme destiné à contrôler le respect des autorisations de bâtir

03:23

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