1. Confirmation d'un reglement temporaire de la circulation 2. Approbation de l'avant-projet definitif relatif a la construction d'un hall multisports a Bridel 3. Conversion d'un paste de salarie a tache manuelle 4. Approbation d'un acte notarie relatif a !'acquisition de parcelles de terrain au lieu-dit "Feiteknappchen" 5. Approbation d'un acte notarie relatif a la constitution d'une servitude sur des fonds sis a Bridel 6. Approbation d'un contrat de bail relatif a un commerce sis a Bridel 7. Approbation d'une convention relative a la mise en place d'amenagements antierosifs au lieu-dit "U nterstlangricht" 8. Adoption d'un avis relatif a l'avant-projet definitif du reamenagement de la N12 dans la traversee de Bridel 8. suite 9. Adoption de la liste des modifications budgetaires pour l'exercice 2026 10. Vote d'un credit special relatif a !'acquisition d'un tracteur forestier 11. Vote d'un credit supplementaire relatif a la construction d'un hall multisports 12. Presentation dans le cadre de !'elaboration d'un plan de developpement communal 13. Rapports des representants communaux au pres des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance 14. Questions, reponses et divers    

  Appel des présents et absents Approbation du compte rendu du conseil municipal en date du 8 juin 2026 Compte rendu des décisions du maire 1 - Solidarité en faveur de la forêt de fontainebleau 2 - Renouvellement du bail du bureau de Poste 3 - Convention de mise à disposition de services en matière de voirie entre Cœur d’Essonne Agglomération et la commune de Villemoisson-sur-Orge pour 2026 4 - Rapport d’activité 2025 de la communauté d’agglomération Cœur Essonne Agglomération 5 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accidents et risques divers (IARD) pour la période 2028-2031 6 - Conventions avec ICF HABITAT LA SABLIERE portant garantie d’emprunts et réservation de 17 logements au bénéfice de la commune dans le cadre d’un programme de construction de 78 logements sociaux sis 34 route de Longpont 7 - Avis préalable du conseil municipal concernant le projet de création d’une structure d’accueil privée « Ô, petits pandas » par la société « Ô, petits Biboux 8 - Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales portant sur une subvention « accueil adolescents » et un « complément inclusif » 9 - Conventions entre la ville de Villemoisson-sur-Orge et les villes de Sainte-Geneviève- des-Bois et Egly pour la participation aux frais de restauration d’enfants domiciliés à Villemoisson-sur-Orge et scolarisés à Sainte-Geneviève-des-Bois et Egly 10 - Convention avec l'association Gymnastique Volontaire de Villemoisson pour la reconduction d'une animation spécifique destinée aux enfants des classes maternelles et élémentaires (CP, CE1 et CE2) pendant l'accueil périscolaire du midi – renouvellement 11 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Le Bouchon Villemoissonnais 12 - Convention de partenariat entre les communes de Villemoisson-sur-Orge et de Morsang- sur-Orge pour le fonctionnement d’un orchestre à cordes intercommunal – INFORMATIONS Fin du conseil municipal  

- NB attendre 20s pour le son arrive

6. Approbation de l'etat des restants a recouvrer de l'exercice 2025 7. Changement des conditions et modalites relatives au recours a un emprunt bancaire 8. Adoption de !'organisation scolaire provisoire de l'enseignement musical pour l'annee scolaire 2026-2027 9. Approbation d'un contrat de prestation de services relatif au projet« Aurékids » 10. Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance 11. Questions, réponses et divers  

17. Questions, réponses et divers 15. Présentation dans le cadre de l'élaboration d'un plan de développement communal (PDC)  

  Points 1 à 4 : huis clos Nomination définitive d'un fonctionnaire communal Nomination définitive d'un fonctionnaire communal Avis relatif à la nomination au poste de préposé du triage forestier Cahngement de composition du "Klimateam" Points 5 à 17 : séance publique Adoption d’un règlement temporaire de la circulation Jobs étudiants - fixation des modalités Approbation d’un contrat d’architecte relatif à la transformation de l’ancien presbytère à Bridel Approbation d’un contrat d’urbaniste relatif à l’élaboration d’un PAP NQ à Kopstal Approbation d’un contrat de gestion de projet relatif au futur centre villageois à Kopstal Approbation d’une convention relative à l’installation d’une station “PACKUP” à Kopstal Approbation d’une convention relative à l’entretien d’arbres fruitiers Lotissement d’une parcelle cadastrale sise à Bridel, allée Saint Hubert Vote du projet définitif détaillé relatif à l’aménagement d’une piste cyclable entre Bridel et Bereldange Vote d’un concept de communication dans le cadre du pacte nature REPORTEE PLUS TARD EN MATINEE : Présentation dans le cadre de l’élaboration d’un plan de développement communal (PDC) lien ICI Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance

  Pour ne pas louper le debut 2) Vote du projet définitif relatif à la rénovation du bâtiment "Al Schoul" à Kopstal (début) 2) Vote du projet définitif relatif à la rénovation du bâtiment "Al Schoul" à Kopstal (suite) 3) Vote d'un avis sur les suites à donner aux réclamations dirigées contre l'adoption définitive du plan d'aménagement général de la commune de Kopstal 4) Discussion relative au contrôle des chantiers réalisés sur le territoire de la commune de Kopstal 5) Adoption de l'organisation scolaire provisoire et du plan d'encadrement périscolaire de l'enseignement fondamental pour l'année scolaire 2025-2026 6) Approbation d'un projet de convention avec l'Office national de l'accueil 7) Approbation d'un contrat de prestations de service relatif au projet "Aurékids" 8) Création d'un pose de coordinateur sportif (coupure involontaire - moment non enregistré) 9) Modification d'un règlement d'ordre intérieur au conseil communal et des commissions consultatives communales 10) Construction et exploitation d'une piscine intercommunale à Kehlen - décision de principe pour la création d'un syndicat intercommunal 11) Vote d'un crédit spécial relatif à l'acquisition et l'installation de distributeurs d'eau potable 12) Vote d'un crédit spécial relatif à l'acquisition de plusieurs bennes transportables 13) Vote d'un règlement communal concernant l'utilisation du service "Nightrider", y compris la fixation des prix 14) Vote d'un règlement communal relatif à la location et l'utilisation du lave-vaisselle mobile, de la remorque frigorifique, de la buvette mobile ainsi que de la remorque sanitaire Installation pour la presentation du point 15 15) présentation de l'Office social commun à Mamer 16) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance et 17) Questions, réponses et divers 17) Questions, réponses et divers (suite)  

Introduction suivi d'un huis clos 5. Approbation de l'état des restants à recouvrer de l'exercice 2024 7. Approbation de l'organisation scolaire de l'enseignement musical pour l'année scolaire 2025-26 8. Approbation de contrats de concession funéraire 9. Vote d'un crédit budgétaire supplémentaire relatif au retapage du terrain de football à Kopstal 10. Approbation d'un lotissement d'une parcelle de terrain dans la montée de Bridel à Kopstal 12. Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance 13. Questions, réponses et divers 6. Engagements à prendre dans le cadre du pacte climat  

NOTE: une coupure pour discussion entre élus a été opérée et a nécessité de redémarrer l'enregistrement 14) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance 14) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance (suite - pb technique sur une caméra) 15) Questions, réponses et divers  

NOTE: une coupure pour discussion entre élus a été opérée et a nécessité de redémarrer l'enregistrement, ce qui explique le fait que la séance a fait l'objet de deux enregistrements 1) Huis clos 2) Lotissement de parcelles de terrain sises dans la rue des près à Bridel 3) Lotissement de parcelles de terrain sises dans la rue Schmitz à Kopstal 4) Fixation des modalités pour les jobs étudiants de l'année 2025 7) Approbation d'un acte notarié relatif à l'acquisition d'un bien immobilier à Kopstal 8) Avis relatif au rapport EIE d'un projet de construction du SEBES 5) Arrêté provisoire du compte administratif de l'exercice 2022 6) Arrêté provisoire du compte de gestion de l'exercice 2022 9) Création d'un service de proximité 10) Création d'un poste de salarié à tâche intellectuelle 11) Modification de la liste officielle de la dénomination des rues de la Commune de Kopstal 12) Adoption d'un nouveau règlement d'ordre intérieur du conseil communal et des commissions consultatives communales 13) Discussion relative à l'utilisation de l'église désacralisée à Kopstal 13) Discussion relative à l'utilisation de l'église désacralisée à Kopstal (suite) Fin de la 1ère partie  

Deux points à huis clos 3) Approbation du projet définitif détaillé relatif à la construction d'une extension de l'école fondamentale à Bridel 4) Approbation du projet définitif détaillé relatif à la réhabilitation de l'église à Bridel 5) Approbation du programme d'action du SICONA Sud-Ouest pour l'exercice 2025 6) Approbation d'une convention conclue avec la Croix-rouge luxembourgeoise 7) Approbation d'une convention conclue avec la fondation "Steftung Hëllef Doheem" 8) Approbation de trois conventions conclues avec le bureau WW+ 9) Reconversion d'un poste de salarié à tâche intellectuelle 10) Projet d'extension de la crèche Botterblumm - suivi 11) Vote du budget rectifié 2024 et du budget 2025 11) Vote du budget rectifié 2024 et du budget 2025 - Suite 12) Rapports des représentants auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance 13) Questions, réponses et divers  

Décision d'ester en justice 4) Discussion avec Monsieur Jacques Schneider, artiste, relative à la création d'une oeuvre pour la salle de séances 5) présentation de l'avant-projet sommaire relatif à la construction d'un hall de tennis à Bridel 5) suite de la présentation de l'avant-projet sommaire relatif à la construction d'un hall de tennis à Bridel 6) Approbabtion d'une convention relative aux activités de l'Office Social commun à Mamer (OSCM) 7) Approbation d'une convention conclue avec CFL MOBILITY S.A. relative à la plateforme FLEX 8) Confirmation de trois règlements temporaires de circulation 9) Evaluation de la gestion des déchets à l'école fondamentale et à la maison relais 10) Rapports des représentants communaux auprès des syndicats intercommunaux et commissions de surveillance 11) Questions, réponses et divers

1) huis clos  2) Création de deux postes de salarié à tâche manuelle dans la carrière B 3) Approbation d'un acte notarié relatif à la cession gratuite d'une parcelle de terrain 4) Approbation d'un acte notarié pour l'acquisition de deux parcelles de terrain 5) Présentation et approbation du plan de gestion des forêts communales pour l'année 2025 6) Adoption d'un règlement communal relatif aux modalités de l'allocation de vie chère 7) Modification du règlement général de la circulation de la commune de Kopstal 8) Répartition du congé politique supplémentaire 9) Adoption de la liste des modifications budgétaires 10) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'acquisition d'un comptoir mobile 11) Vote d'un crédit supplémentaire relatif à l'installation d'appareils de fitness à Kopstal 15) Décision relative à la prolongation du service de la conciergerie à Bridel 12) Vote d'un crédit spécial relatif à l'acquisition d'un tracteur pour les besoins du service technique 13) Vote d'un crédit spécial et approbation d'un contrat d'ingénieur relatifs au projet de renaturation de la "Mamer" à Kopstal 14) Approbation d'un contrat d'architectre ainsi que d'un contrat d'assistance à maitre d'ouvrage et à la maitrise d'oeuvre relatifs au projet de rénovation de l'église à Bridel 17) Approbation de l'avant-projet définitif de la construction de logements abordables à Bridel 18) Fixation des taux multiplicateurs de l'impôt foncier à appliquer pour l'année d'imposition 2025 19) Fixation du taux multiplicateur de l'impôt commercial à appliquer pour l'année d'imposition 2025 19bis) Vote sur une motion relative à la modification du règlement intérieur du conseil communal telle que déposée en date du 26 Septembre 2024 par les conseillers communaux représentant le groupement "Biergerlëscht" 20) Rapports des représentants communaux auprès des syndicats intercommunaux et des commissions de surveillance / 21) Questions, réponses et divers